Creative Commons

Creative Commons France

Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces contrats facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web…).

Le projet mondial Creative Commons est organisé sous forme de chapitre nationaux (55 en janvier 2010) dont le nombre croît chaque année (11 chapitres sont en cours de discussion). En France, c’est le CERSA (équipe de recherche du CNRS) qui héberge l’équipe.

Le CERSA, Centre d’Etudes et de Recherches de Science Administrative, laboratoire de recherche rattaché à l’Université Panthéon-Assas Paris 2 et au Centre National de la Recherche Scientifique – CNRS est l’institution affiliée à Creative Commons en France.

L’équipe Creative Commons France est hébergée par le CERSA : 0033 1 42345880 (secrétariat)

Contact

courrier électronique : ccfr AT ibiblio.org (en remplaçant AT par @)

responsable scientifique : Danièle Bourcier, directrice de recherche au CERSA-CNRS.

responsable juridique : Mélanie Dulong de Rosnay, chargée de recherche au CNRS

Missions

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